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B-1, r. 15 - Règlement sur l’inspection professionnelle des avocats

Section 2
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2. Le secrétariat du Comité est situé au siège du Barreau.
Le directeur général du Barreau agit comme secrétaire du Comité et le comité exécutif en désigne le secrétaire adjoint.
Le secrétaire doit, notamment, voir à la préparation et à la conservation des dossiers du Comité tenus en application de la section VI.
Décision 2007-01-25, a. 2.
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